Plan local d’urbanisme

Chaque citoyen ou professionnel peut consulter tous les documents de planification urbaine et les servitudes d’utilité publique sur le Géoportail de l’urbanisme :

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pour la commune de Ordan-Larroque.

Les documents du PLU

⚠ Consultez les documents sur le Géoportail Urbanisme pour obtenir les documents officiels en cours d’application.

Éléments mise à jour en 2023 suite à procédure de modification simplifiée

• • • 0 MS2 Pièces administratives
    • 1.1 MS2 Notice Explicative
    • 4. Règlement
      • 4.1 MS2 Règlement
      • 4.2.1 MS2 Règlement Graphique 5000
      • 4.2.2 MS2 Règlement Graphique 5000
      • 4.2.3 MS2 Règlement Graphique 5000
      • 4.2.4 MS2 Règlement Graphique 5000
      • 4.2.5 MS2 Règlement Graphique 5000
      • 4.2.6 MS2 Règlement Graphique 2500

Version originale

• 1. Rapport de présentation
  Pour une consultation plus pratique utilisez la Table des matières en page 3.
  Si vous ne cherchez qu’un document, c’est probablement le 📄 Rapport de présentation du PLU qui reprend notamment les justifications du projet, et en particulier la délimitation des zones (page 130).
• 2. PADD – Projet d’Aménagement et de Développement Durable
• 3. Orientation d’aménagement et de présentation
• 4. Règlement
  • 4.1 Règlement – Pièce écrite
  • 4.2 Règlement graphique – Secteur Nord (1/7000e)
  • 4.2.1 Règlement Graphique – Secteur Nord-Ouest (1/5000e)
  • 4.2.2 Règlement Graphique – Secteur Nord-Est (1/5000e)
  • 4.2.3 Règlement Graphique – Secteur Centre-Ouest (1/5000e)
  • 4.2.4 Règlement Graphique – Secteur Centre-Est (1/5000e)
  • 4.2.5 Règlement Graphique – Secteur Sud (1/5000e)
  • 4.3 Règlement Graphique – Secteur sud (1/7000e)
  • 4.4 Règlement graphique – Secteurs urbanisés (1/2500e)
• 5. Servitudes d’Utilité Publique
  • 5.1 Servitudes d’Utilité Publique – liste
  • 5.2 Servitudes d’Utilité Publique – plan
• 6. Assainissement
  • 6.1 Notice sanitaire
  • 6.2 Réseau eau potable
  • 6.3 Réseau eaux usées
  • 6.4 Zonage assainissement
• 7. Arrêté de classement sonore IT