Conseil Municipal Composition du conseil municipal Représentations des élus aux différentes commissions Délibérations 2023/09/18 Approbation de la modification simplifiée du plan locale d’urbanisme Avis sur le projet de modification des statuts de l’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne – Transfert de la compétence en matière de « plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale » Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun Vente de matériel communal Marché voirie 2023 Délégation à la Ligue de l’enseignement du Gers pour l’engagement d’un service civique. 2023/06/06 Modalités de mise à disposition du public de la deuxième modification simplifiée du plan local d’urbanisme Tableau des emplois et des effectifs du personnel communal Adoption de la nomenclature M57 Chemins piétonniers 2022/11/30 Recours au Service Civique Valorisation échange parcelles entre l’indivision Castéra et la commune d’Ordan-Larroque Valorisation échanges parcelles entre Monsieur Jacques Castera et la commune d’Ordan-Larroque Correspondant Incendie et Secours Dépenses d’investissement Mandat non exclusif de transaction locative avec l’agence Immobilière “L’immobilier de Gascogne” pour la location de l’appartement T2 au 30 rue du Barry Validation du rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération de Grand Auch Coeur de Gascogne 2022/10/05 Décisions modificative budget Décisions budgétaires – Admissions en non valeur et créances éteintes Provisions pour risques Emprunt auprès du Crédit Agricole Pyrénéées Gascogne Programme voirie et travaux 2022 Validation du rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération de Grand Auch Coeur de Gascogne 2022/09/05 Tarig goûters et cantine scolaire Régularisation parcelles entre la commne et M. Jacques Castéra Marché voirie 2022 Modification des status du Syndicat Département d’Énergies du Gers 2022/07/05 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’Eau Potable établie par le SIAEP de Vic-Fezensac pour l’exercice 2021 Avis sur le schéma de cohérence territorial et le SCoT de Gascogne Échange de parcelles entre l’indivision CASTÉRA et la commune d’Ordan-Larroque Approbation de la révision du PCS Décisions budgétaires – Admission en non valeur SM3V, avis sur l’adhésion d’une Commune à la carte fourrière. Comptes rendus des précédentes réunions du conseil municipal : Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-09-18 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-06-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-04-12 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-12-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-10-05 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-09-05 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-05-07 Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-04-13 Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-03-30 Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-02-16 Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-01-26 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-12-29 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-10-27 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-04-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-12-16 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-10-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-07-10 partie 2 délibérations Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-07-10 partie 1 élections sénatoriales Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-06-17 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-05-26 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-03-06
