Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil le mercredi 14 décembre 2022 à 18H30
ORDRE DU JOUR – Session ordinaire
-
- Régularisation voirie impasse de la Fontaine
- Demandes de subvention « chemin piétonnier »
- Demandes de subvention « dispositif récupération eau de pluie ombrières »
- Ombrières : soulte ou loyer et bail emphytéotique
- Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) de la communauté d’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne
- Contrat de vente d’un logement communal à l’agence Immobilier en Gascogne
- Point sur les commissions
- Questions diverses.
Compte rendu du conseil précédent et documents :
Les comptes rendus et délibérations des conseils précédents sont disponibles sur la page https://ordan-larroque.fr/conseil-municipal/
