Conseil Municipal

• Composition du conseil municipal
• Représentations des élus aux différentes commissions

Délibérations / Arrêtés

• 2025/11/10
  
  2025-38 NARTET GRUTAGE
• 2025/11/05
  
  Validation du rapport d’activité 2024 de la Communauté d’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

  Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’Eau Potable établi par le SIAEP de VIC-FEZENSAC pour l’exercice 2024

  Arrêt de la régie « Jetons de chauffage »

  Délibération portant recrutement d’agents recenseurs

  Dons au Conservatoire Municipal d’ Archéologie et d’Histoire

  Remboursement des frais de déplacement de la délégation ordanaise pour la participation à la cérémonie de remise des prix nationaux 2025 des Villes et Villages Fleuris.

  Adhésion à la Mission RGPD du Pôle ASM du CDG32

  Dépenses d’investissement

  Marché voirie 2025

  Demande de subvention DETR pour les travaux d’accessibilité à l’église d’Ordan-Larroque

  Attribution subvention exceptionnelle à l’association « CLV »
• 2025/10/24
  
  Arrêté 2025-034 portant exécution de travaux
• 2025/06/25
  
  Adhésion a l’Association énergies cooperactives

  Modification statutaire suite a la creation de la commune nouvelle cap d’Astarac

  Avis sur la modification des statuts du syndicat et sur l’adhésion d’une communauté de communes a la carte Gemapi

  Composition du conseil communautaire fixé dans le cadre d’un accord local

  Emploi à l’agence postale communale

  Décision modificative budget M57

  Adhésion à la charte régionale « Engagé pour le végétal »
• 2025/04/02
  
  Approbation du compte administratif 2024 – M57

  Approbation du compte de gestion 2024 M57

  M14 Budget primitif 2025

  M14 Délibération d’affectation des résultats de l’exercice 2024

  Vote des taux des taxes directes locales pour 2025
• 2025/03/27
  
  Tarif goûters et cantine scolaire
• 2025/03/03
  
  Adoption du rapport provisoire de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLEC)

  Vente de matériel communal

  Acquisition de terrain

  Subvention aux associations
• 2024/12/13
  
  Décision modificative de budget 1

  Validation du rapport d’activité 2023 de la Communauté d’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

  Dépenses d’investissement

  Demande de subvention DETR pour les travaux d’aménagement sécuritaire du carrefour VC4 et de la RD n°150.

  Demande de subvention DETR pour la reproduction de la stèle de l’aviateur Paul DUTHEROU mort pour la France abattu en 1917

  Dénomination de salle polyvalente Michel GARROS
• 2024/09/25
  
  procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun

  Retrait de la délibération relative à l’exonération de la cotisation foncière des entreprises en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies a dans une zone france ruralités revitalisation
• 2024/08/28
  
  Vente du logement communal sis au 63 Impasse de Mézerac

  Adoption du rapport provisoire de la commission locale d’évaluation des charges transférées

  Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’Eau Potable établi par le SIAEP de VIC-FEZENSAC pour l’exercice 2023

  Marché voirie 2024

  Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles G1721 et G1776

  [ABROGÉ lors du CM 2024-09-25] Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies a dans une zone France Ruralités Revitalisation

  Taxe Foncière sur les propriétés bâties — Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466G du code général des impôts

  Taxe Foncière sur les propriétés bâties — exonération en faveur des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’herbergement, des locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
• 2024/06/10
  
  Vente du logement communal sis au 63 Impasse de Mézerac

  Vente de matériel communal

  Tableau des emplois et des effectifs du personnel communal
• 2024/04/10
  
  Approbation du compte administratif 2023 M14

  M14 Délibération d’affectation des résultats de l’exercice 2023

  M14 Délibération d’affectation des résultats de l’exercice 2023

  M14 Budget primitif 2024

  VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024

  Subventions aux associations

  Tarif goûters et cantine scolaire

  Révision des prix des redevances locales
• 2024/02/14
  
  Délibération portant versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle à certains agents publics

  Délibération pour participation au financement de l’extension et réhabilitation du CIS de Jégun

  Modification des statuts de l’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne — Avis de la commune d’ORDAN-LARROQUE

  Délibération autorisant Madame le Maire à signer l’avenant à la convention d’adhésion BInDoc suite à l’intégration de la mission d’assistance administrative dans le cadre du référent déontologue de l’élu local.

  Délibération portant désignation d’un référent déontologue de l’élu local

  Délibération autorisant Madame le Maire à signer la convention d’adhésion au pôle Bien Vivre au Travail du CDG32.

  Mandat non exclusif de transaction avec l’agence immobilière « L’immobilier en Gascogne » pour la vente du 63 Impasse de Mézerac

  Délibération approuvant le régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits
• 2023/12/20
  
  Demande de subventions DETR pour la mise en accessibilité de l’école — tranche 2

  DECISIONS BUDGETAIRES – ADMISSIONS EN NON VALEUR et CREANCES ETEINTES

  Dépenses d’investissement

  ADOPTION DU RAPPORT PROVISOIRE DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES

  DECISION MODIFICATIVE 1 BUDGET

  Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
• 2023/10/18
  Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun — délibération annulant et remplaçant la délibération du 18/09/2023

  Délibération pour le choix des entreprises dans le marché de l’extension de l’école primaire.
• 2023/09/18
  
  Approbation de la modification simplifiée du plan locale d’urbanisme

  Avis sur le projet de modification des statuts de l’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne – Transfert de la compétence en matière de « plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale »

  Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun

  Vente de matériel communal

  Marché voirie 2023

  Délégation à la Ligue de l’enseignement du Gers pour l’engagement d’un service civique.
• 2023/06/06
  
  Modalités de mise à disposition du public de la deuxième modification simplifiée du plan local d’urbanisme

  Tableau des emplois et des effectifs du personnel communal

  Adoption de la nomenclature M57

  Chemins piétonniers
• 2022/11/30
  
  Recours au Service Civique

  Valorisation échange parcelles entre l’indivision Castéra et la commune d’Ordan-Larroque

  Valorisation échanges parcelles entre Monsieur Jacques Castera et la commune d’Ordan-Larroque

  Correspondant Incendie et Secours

  Dépenses d’investissement

  Mandat non exclusif de transaction locative avec l’agence Immobilière “L’immobilier de Gascogne” pour la location de l’appartement T2 au 30 rue du Barry

  Validation du rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération de Grand Auch Coeur de Gascogne
• 2022/10/05
  Décisions modificative budget

  Décisions budgétaires – Admissions en non valeur et créances éteintes

  Provisions pour risques

  Emprunt auprès du Crédit Agricole Pyrénéées Gascogne Programme voirie et travaux 2022

  Validation du rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération de Grand Auch Coeur de Gascogne
• 2022/09/05
  
  Tarig goûters et cantine scolaire

  Régularisation parcelles entre la commne et M. Jacques Castéra

  Marché voirie 2022

  Modification des status du Syndicat Département d’Énergies du Gers
• 2022/07/05
  
  Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’Eau Potable établie par le SIAEP de Vic-Fezensac pour l’exercice 2021

  Avis sur le schéma de cohérence territorial et le SCoT de Gascogne

  Échange de parcelles entre l’indivision CASTÉRA et la commune d’Ordan-Larroque

  Approbation de la révision du PCS

  Décisions budgétaires – Admission en non valeur

  SM3V, avis sur l’adhésion d’une Commune à la carte fourrière.

Comptes rendus des précédentes réunions du conseil municipal

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-12-13

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-09-25

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-08-28

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-06-10

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-04-10

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-02-14

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-12-20

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-10-18

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-09-18

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-06-14

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-04-12

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-12-14

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-10-05

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-09-05

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-05-07

Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-04-13

Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-03-30

Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-02-16

Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-01-26

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-12-29

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-10-27

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-04-14

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-12-16

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-10-14

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-07-10 partie 2 délibérations

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-07-10 partie 1 élections sénatoriales

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-06-17

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-05-26

Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-03-06