Conseil Municipal Composition du conseil municipal Représentations des élus aux différentes commissions Délibérations 2024/09/25 procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun Retrait de la délibération relative à l’exonération de la cotisation foncière des entreprises en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies a dans une zone france ruralités revitalisation 2024/08/28 Vente du logement communal sis au 63 Impasse de Mézerac Adoption du rapport provisoire de la commission locale d’évaluation des charges transférées Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’Eau Potable établi par le SIAEP de VIC-FEZENSAC pour l’exercice 2023 Marché voirie 2024 Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles G1721 et G1776 [ABROGÉ lors du CM 2024-09-25] Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies a dans une zone France Ruralités Revitalisation Taxe Foncière sur les propriétés bâties — Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466G du code général des impôts Taxe Foncière sur les propriétés bâties — exonération en faveur des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’herbergement, des locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes 2024/06/10 Vente du logement communal sis au 63 Impasse de Mézerac Vente de matériel communal Tableau des emplois et des effectifs du personnel communal 2024/04/10 Approbation du compte administratif 2023 M14 M14 Délibération d’affectation des résultats de l’exercice 2023 M14 Délibération d’affectation des résultats de l’exercice 2023 M14 Budget primitif 2024 VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024 Subventions aux associations Tarif goûters et cantine scolaire Révision des prix des redevances locales 2024/02/14 Délibération portant versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle à certains agents publics Délibération pour participation au financement de l’extension et réhabilitation du CIS de Jégun Modification des statuts de l’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne — Avis de la commune d’ORDAN-LARROQUE Délibération autorisant Madame le Maire à signer l’avenant à la convention d’adhésion BInDoc suite à l’intégration de la mission d’assistance administrative dans le cadre du référent déontologue de l’élu local. Délibération portant désignation d’un référent déontologue de l’élu local Délibération autorisant Madame le Maire à signer la convention d’adhésion au pôle Bien Vivre au Travail du CDG32. Mandat non exclusif de transaction avec l’agence immobilière « L’immobilier en Gascogne » pour la vente du 63 Impasse de Mézerac Délibération approuvant le régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits 2023/12/20 Demande de subventions DETR pour la mise en accessibilité de l’école — tranche 2 DECISIONS BUDGETAIRES – ADMISSIONS EN NON VALEUR et CREANCES ETEINTES Dépenses d’investissement ADOPTION DU RAPPORT PROVISOIRE DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DECISION MODIFICATIVE 1 BUDGET Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR 2023/10/18 Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun — délibération annulant et remplaçant la délibération du 18/09/2023 Délibération pour le choix des entreprises dans le marché de l’extension de l’école primaire. 2023/09/18 Approbation de la modification simplifiée du plan locale d’urbanisme Avis sur le projet de modification des statuts de l’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne – Transfert de la compétence en matière de « plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale » Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun Vente de matériel communal Marché voirie 2023 Délégation à la Ligue de l’enseignement du Gers pour l’engagement d’un service civique. 2023/06/06 Modalités de mise à disposition du public de la deuxième modification simplifiée du plan local d’urbanisme Tableau des emplois et des effectifs du personnel communal Adoption de la nomenclature M57 Chemins piétonniers 2022/11/30 Recours au Service Civique Valorisation échange parcelles entre l’indivision Castéra et la commune d’Ordan-Larroque Valorisation échanges parcelles entre Monsieur Jacques Castera et la commune d’Ordan-Larroque Correspondant Incendie et Secours Dépenses d’investissement Mandat non exclusif de transaction locative avec l’agence Immobilière “L’immobilier de Gascogne” pour la location de l’appartement T2 au 30 rue du Barry Validation du rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération de Grand Auch Coeur de Gascogne 2022/10/05 Décisions modificative budget Décisions budgétaires – Admissions en non valeur et créances éteintes Provisions pour risques Emprunt auprès du Crédit Agricole Pyrénéées Gascogne Programme voirie et travaux 2022 Validation du rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération de Grand Auch Coeur de Gascogne 2022/09/05 Tarig goûters et cantine scolaire Régularisation parcelles entre la commne et M. Jacques Castéra Marché voirie 2022 Modification des status du Syndicat Département d’Énergies du Gers 2022/07/05 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’Eau Potable établie par le SIAEP de Vic-Fezensac pour l’exercice 2021 Avis sur le schéma de cohérence territorial et le SCoT de Gascogne Échange de parcelles entre l’indivision CASTÉRA et la commune d’Ordan-Larroque Approbation de la révision du PCS Décisions budgétaires – Admission en non valeur SM3V, avis sur l’adhésion d’une Commune à la carte fourrière. Comptes rendus des précédentes réunions du conseil municipal Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-09-25 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-08-28 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-06-10 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-04-10 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2024-02-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-12-20 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-10-18 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-09-18 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-06-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2023-04-12 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-12-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-10-05 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-09-05 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2022-05-07 Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-04-13 Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-03-30 Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-02-16 Conseil Municipal – Compte-Rendu – 2022-01-26 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-12-29 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-10-27 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2021-04-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-12-16 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-10-14 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-07-10 partie 2 délibérations Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-07-10 partie 1 élections sénatoriales Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-06-17 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-05-26 Conseil Municipal – Compte Rendu – 2020-03-06
![[ABROGÉ lors du CM 2024-09-25] Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies a dans une zone France Ruralités Revitalisation](https://ordan-larroque.fr/wp-content/uploads/sites/853/2024/09/99_DE-032-213203011-20240828-202424CFE-DE-1-1_1-thumb.png "[ABROGÉ lors du CM 2024-09-25] Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies a dans une zone France Ruralités Revitalisation")
