Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil le mardi 5 juillet 2022 à 20H30
Nota : Une précédente version de cette communication indiquait à tort la date du lundi 4 juillet, le conseil aura bien lieu le mardi 5 juillet.
ORDRE DU JOUR – Session ordinaire
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- Validation du Plan communal de sauvegarde (PCS)
- Adhésion de la commune de Flamarens au Syndicat Mixte des Trois Vallées
- Mandat d’admission en non valeur
- Échange de terrains
- Dématérialisation des actes administratifs
- Licence IV
- Avis sur le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de Gascogne
- Approbation RPQS 2021 de la SIAEP de Vic-Fezensac
- Point sur les commissions
- Questions diverses.
Compte rendu du conseil précédent et documents :
